quotité v slovarju Oxford-Hachette French Dictionary

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quotité [kɔtite] SAM. ž. spol

quotité

share

quotité disponible

disposable share of estate

Individual translation pairs

impôt de quotité

proportional tax

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Individual translation pairs

broken amount

paquet m. spol d'actions hors quotité

residential qualification

quotité ž. spol d'imposition pour être électeur

odd lot

paquet m. spol d'actions hors quotité

Enojezični primeri (nepregledani od uredništva PONS)

francoščina

Il fixe également les quotités (ou quotes-parts) de chaque lot.

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Chaque copropriétaire possède un ou plusieurs lots et des quotités des parties communes.

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Les quotités les plus utilisées (moitié, tiers, trois-quarts) se rapprochent sensiblement de la règle coutumière.

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Ce mot est ensuite appliqué à des taxes, ordinaires ou extraordinaires, de nature et de quotité diverses.

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En matière fiscale, il essaye d'instituer un impôt de quotité (par tête) payable par tous les propriétaires, sans exception, et basé sur un cadastre général.

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Ils forment alors volontairement, pour tel ou tel bien, une indivision dont les quotités sont déterminées au prorata de leur financement respectif.

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La part de la succession excédant la réserve constitue la quotité disponible.

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Dans ce cas, il est nécessaire de pouvoir prouver la quotité d'essence utilisée à titre personnel par le salarié.

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La succession provient de la masse successorale, composée de la réserve héréditaire et de la quotité disponible.

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Ce conseil fixe la quotité des secours et des pensions ; il peut accorder des secours extraordinaires.

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